L’Afsca veille à la conformité des aliments entrant sur le territoire belge

MV et J.V.

Que ce soit au sein des différents bassins qu’il abrite ou dans les entreprises qu’il accueille, le port d’Anvers grouille d’activités d’import-export. Il constitue de ce fait une porte d’entrée sur le territoire belge pour de nombreux produits, dont des denrées alimentaires provenant du Monde entier. Chaque année, l’Afsca les passe au crible, afin de s’assurer de leur conformité au regard de la législation européenne et ce, en vue d’assurer la sécurité des consommateurs.

La sécurité et la qualité des aliments constituent deux problématiques relevant des compétences de l’Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (Afsca). Pour protéger nos concitoyens bien sûr, mais aussi pour garantir la santé végétale et animale. Par conséquent, avant de pénétrer en Belgique, tout produit provenant d’un pays tiers doit passer par un poste de contrôle frontalier. Aussi, notre territoire abrite sept structures de ce type. Trois sont installées dans les ports d’Anvers, Zeebruges et Gand tandis que les aéroports de Zaventem, Liège, Charleroi et Ostende accueillent les quatre autres.

À l’échelle de l’Union européenne, 271 postes de contrôle sont recensés ; le plus important étant situé dans le port de Rotterdam. Le port d’Anvers arrive quant à lui en deuxième position.

Là, les contrôles vétérinaires, ciblant les produits d’origine animale, sont menés dans un bâtiment accueillant également la police et les douanes. Toutefois, ce poste frontalier n’est pas chargé de mener les inspections sur les animaux vivants. Quant aux contrôles non-vétérinaires, c’est-à-dire ciblant des produits d’origine non-animale, ils sont organisés dans diverses parties du port.

Les denrées alimentaires, mais pas seulement…

Outre les denrées d’origines animales ou non-animales importées à des fins d’alimentation humaine, des marchandises non destinées à la consommation humaine sont analysées. Plusieurs familles de produits sont concernées : les aliments pour animaux, les peaux et cuirs, les plantes vivantes, les semences, les bulbes, les tubercules… Le bois « de transport », constituant les palettes et palox par exemple, est également contrôlé. En effet, il peut, lui aussi, abriter des organismes nuisibles comme des coléoptères susceptibles de s’attaquer aux espèces végétales indigènes.

Les denrées arrivent au port en conteneurs classiques (à température ambiante) ou en conteneurs réfrigérés. Un conteneur peut contenir plusieurs marchandises différentes. En 2016,18.000 livraisons de marchandises destinées à la consommation humaine ont été recensées, contre 7.000 seulement en 1998. En 2016, on en était déjà à 18.000. En ce qui concerne les biens non destinés à la consommation humaine, la situation est légèrement différente. De 2.000 cargaisons en 1998, on en dénombrait 4.000 en 2000. Ce chiffre est ensuite retombé dans les années qui ont suivi pour finalement se stabiliser aux environs de 2.000.

Contrôles documentaire, d’identité et physique

Le processus de contrôle est toujours initié par le service des douanes, au nom de l’importateur. « En tant qu’agent de l’Afsca, nous n’avons que peu ou pas de contacts avec l’importateur. Ce sont les agents de douanes qui nous transmettent les différents documents requis », explique le responsable technique du poste frontalier pour les contrôles non-vétérinaires, Lazlo Avonts. « Il est très important que nous collaborions avec les douanes, car nous sommes en quelque sorte l’intermédiaire entre leur service et la libre circulation des marchandises », ajoute Patrick De Raedt, son homologue pour les contrôles vétérinaires.

Le contrôle des documents accompagnant les produits est systématique. Ensuite, suivent un contrôle d’identité, afin de vérifier la concordance entre les envois et les données des différents documents, et un contrôle physique, consistant notamment en une prise d’échantillons. Les procédures sont similaires, que les produits soient d’origine animale ou non-animale.

Pour les produits d’origine animale, le lot peut être libéré une fois le contrôle d’identité terminé mais il se peut aussi qu’un contrôle physique, avec des tests en laboratoire, soit effectué. Pour les produits d’origine non-animale, le processus de contrôle peut s’arrêter une fois les documents vérifiés (par exemple, pour les produits ne requérant qu’une fréquence d’inspection réduite). Mais l’ensemble du processus peut également être enclenché. « De même, il se peut que les contrôles d’identité et physique se poursuivent ailleurs dans le pays, en un lieu reconnu ou approuvé par l’Afsca », ajoute M. Avonts.

Le type de produits, ainsi que leur pays d’origine, détermine le pourcentage de conteneurs devant être inspectés ; le tout étant fixé par la législation.

Vérifier la conformité des certificats

Aux postes frontaliers d’inspection, les certificats originaux, délivrés par les autorités compétentes du pays d’origine et joints aux marchandises, sont contrôlés afin de s’assurer de leur conformité avec la législation européenne. Tous les documents et certificats nécessaires doivent être transmis, ce qui est également vérifié. « Ainsi, nous avons les garanties que les exigences en matière de santé publique, de santé animale ou de protection des végétaux ont été respectées », continue-t-il.

Les documents doivent porter une signature et un sceau officiels. « Malheureusement, les faux sont assez fréquents », déplore M. De Raedt. Ils permettent aussi de savoir si le pays expéditeur est un pays reconnu, prenant des dispositions reconnues par l’Union européenne. Ainsi, il est possible de vérifier si les réglementations européennes ont été suivies. « Chaque pays dispose de ses propres normes et exigences, qui peuvent différer des standards européens. » Par exemple, les États-Unis autorisent l’utilisation d’hormones pour la production de viande bovine. Or, l’Europe les interdit et fixe donc une limite maximale de résidus (LMR) stricte.

Le contrôle d’identité cherche ensuite à savoir si les caractéristiques de la marchandise correspondent à ce qui figure sur les documents et certificats. Cela concerne, entre autres, le numéro du conteneur et des scellées. Précisons en outre que celles-ci ne peuvent être brisées durant le transport.

La présence d’étiquette sur les boîtes et emballages est également contrôlée, de même que le poids. « Il est obligatoire d’indiquer le pays d’origine et le numéro d’agrément de l’entreprise sur l’emballage alimentaire. Si cela n’est pas fait, le produit est renvoyé d’où il vient. »

Avec l’aide de « Traces »

En outre, un système européen appelé « Traces » (Trade control and expert system), est utilisé pour enregistrer les inspections vétérinaires. Le système permet d’organiser les inspections et échantillonnages de manière plus adéquate, mais aide également les agents dans leur prise de décision quant à l’admissibilité des marchandises.

« Traces stocke dans une base de données toutes les informations relatives aux produits, mais aussi les problèmes qu’ils peuvent présenter. On peut donc facilement savoir ce qui est autorisé, ou non, à entrer sur le territoire national mais aussi prendre connaissance des éventuelles interdictions délivrées par les autres points de contrôle belges », explique Patrick De Raedt. Si un produit ne peut pénétrer sur notre territoire, le système le renseigne en rouge. En un coup d’œil, le contrôleur peut prendre sa décision.

Le système indique encore si un échantillonnage doit être réalisé, par exemple lorsque les contrôles sont renforcés suite à une alerte du Rasff (Rapid alert system for food and feed – Système d’alerte rapide pour l’alimentation humaine et animale).

Éviter l’entrée d’organismes nuisibles

Les produits d’origine non-animale sont contrôlés sur les plans de la sécurité alimentaire, du respect des normes de qualité et phytosanitaire.

Au niveau des contrôles phytosanitaires, l’objectif est clair : s’assurer que les produits importés ne sont porteurs d’aucun organisme nuisible. « Les contrôles sanitaires sont menés sur 11.000 cargaisons par an. La moitié n’est toutefois pas inspectée directement sur place mais est envoyée vers d’autres sites d’inspection agréés, tel que le Centre européen des fruits et légumes installé à Bruxelles. Nous inspectons le bois « de transport » venant de Chine, les fruits, les légumes, les semences, le bois de construction, les pommes de terre, les céréales… », explique Lazlo Avonts.

Les plantes vivantes sont quant à elles expédiées vers un site de contrôle intérieur reconnu car il est très coûteux de les sortir du conteneur et de les inspecter physiquement au sein même du port.

Dans quelques rares cas, il se peut qu’un organisme nuisible passe entre les mailles du filet et pénètre sur le sol européen. Ce fut par exemple le cas du charançon du palmier. Cet insecte pond ses œufs à la cime du palmier et, après éclosion, ses larves se nourrissent de l’intérieur du tronc, entraînant la mort de l’arbre. « Néanmoins, il est très difficile à détecter… L’Europe a fait face à une épidémie au niveau du bassin méditerranéen. Pour éviter que le problème se propage, il a fallu procéder à un abattage des palmiers », détaille-t-il. Et d’ajouter : « Cette situation, bien que déplorable, a également été instructive ».

Autre problème rencontré : la présence de mouches des fruits sur une cargaison de mangue provenant de Côte d’Ivoire, en 2017. « Nous avons trouvé des mangues suspectes et avons donc bloqué la cargaison. » Les fruits ont été envoyés au laboratoire afin d’identifier l’organisme nuisible qui les contaminait.

S’il s’agit d’un organisme de quarantaine, la cargaison est détruite, renvoyée à l’expéditeur ou réexportée vers un autre pays qui ne considère par l’organisme en question comme étant de quarantaine. Ainsi, des oranges porteuses de la maladie de la tache noire (citrus black spot) ne peuvent pénétrer sur le territoire belge ou européen, afin de protéger le sud de l’Europe où sont cultivés des agrumes, mais peuvent entrer en Russie.

Pour des fruits et légumes de qualité

La qualité des fruits et légumes fait également l’objet de contrôle, soit à la frontière, soit à l’intérieur du pays. « Nous ne pouvons pas tout vérifier à 100 %. Nous menons donc les contrôles sur base d’analyses de risque reposant sur divers paramètres, tels que le pays d’origine des denrées, les contrôles effectués sur place ou encore la mise en place par l’importateur d’un protocole d’autocontrôle », poursuit M. Avonts.

3.500 livraisons sont soumises annuellement à un contrôle de conformité des normes de commercialisation et 15 % font l’objet d’un contrôle visuel. Aucun échantillon n’est prélevé pour analyse mais tout défaut est recherché sur les fruits et légumes. « Nous pouvons faire tout ce qui est interdit dans un supermarché : toucher, couper et même goûter », s’amuse-t-il.

Des refus sont possibles

Les marchandises doivent satisfaire aux normes de sécurité alimentaires imposées par l’Europe. Mais les produits d’origine non-animale tombent sous le coup des contrôles nationaux, et donc de l’Afsca, en vue de faire respecter les normes nationales de sécurité alimentaire (taux de résidus de pesticides, présence de métaux lourds, par exemple).

Lorsque de nombreux rapports font état de résultats défavorables pour un produit spécifique provenant d’une région précise du globe, des mesures doivent être prises. Aussi, un règlement européen voit généralement le jour et impose à tous les postes de contrôle de l’Union européenne d’échantillonner un certain nombre de cargaisons contenant ledit produit en provenance de ladite région. Sont généralement concernés : les produits d’origine non-animale, pour lesquels on contrôle la présence de pesticide, et des noix et fruits secs, pour lesquels on s’assure de l’absence de mycotoxines.

Ces mesures sont temporaires, le temps que le pays d’origine résolve le problème soulevé. De ce fait, le règlement est réexaminé tous les 6 mois. Si le pays exportateur résout le problème, la combinaison « produit-origine » ne fait plus l’objet de procédures spécifiques. Mais si le problème persiste, l’Europe peut prendre des mesures complémentaires : un certificat et un rapport d’analyse doivent être fournis lors de l’entrée sur le territoire européen et une prise d’échantillon est effectuée.

« Il existe aussi un « règlement Fukushima », du nom de la centrale nucléaire japonaise détruite en 2011 par un séisme et le tsunami qui l’a suivi. À son entrée en vigueur, peu de temps après la catastrophe, il exigeait que tout produit destiné à l’alimentation humaine ou animale provenant du Japon subisse un test de radioactivité avant son entrée sur le sol européen. Aujourd’hui, seuls quelques produits, comme les champignons et le soja, sont encore concernés », détaille Lazlo Avonts.

Lors du contrôle, l’échantillonnage a lieu dans les entrepôts. En attente des résultats, les marchandises sont bloquées. Lorsque les conditions d’importation sont respectées, un certificat d’entrée est délivré. Il permet la circulation de la marchandise dans l’ensemble de l’Union européenne. A contrario, si les résultats sont défavorables, les marchandises sont détruites, renvoyées vers leur pays d’origine ou vers un pays tiers n’ayant pas les mêmes exigences ou normes.

Viande et poisson : vérifier la température, l’odeur…

Tout comme les produits d’origine non-animale, les produits d’origine animale doivent être contrôlés sur le plan de la qualité et de la sécurité alimentaire. De plus, l’introduction de maladies animales, telle que la fièvre aphteuse, doit être évitée.

D’un point de vue juridique, des échantillons doivent être prélevés pour qu’un lot soit bloqué jusqu’à ce que les résultats des analyses soient connus. « Lors de l’inspection physique, la température, la stabilité, l’odeur, la couleur… sont vérifiés. Les contrôleurs prélèvent ensuite des échantillons aléatoirement au sein du lot de marchandises », explique Patrick De Raedt. La salle de contrôle dispose d’ailleurs de tout le matériel adéquat pour réaliser les examens nécessaires.

20 % des lots sont échantillonnés et inspectés pour la viande et 50 % pour le poisson. « Durant les 4 à 5 premiers mois de l’année 2018, nous avons réalisé 800 échantillonnages et avons refusé 2 % des lots car les normes en vigueur n’étaient pas respectées », ajoute-t-il.

Les produits en provenance de Chine, d’Inde et du Brésil posent le plus souvent problème : il s’agit généralement de viande ou de poisson dont l’importation au sein de l’Union européenne n’est pas autorisée. Des tests approfondis sont donc menés. Par exemple, les crevettes indiennes font l’objet d’un dépistage en vue de confirmer l’absence de chloramphénicol ou de résidus de tout autre antibiotique. Pour la volaille et le bœuf provenant du Brésil, le respect des normes bactériologiques est contrôlé. Enfin, plusieurs produits issus de Chine sont interdits en Europe, comme la viande de chat, de chien et de porc et les produits laitiers.

Demander une contre-expertise

Si les résultats d’un contrôle sont défavorables, qu’il soit d’identité ou physique, la cargaison est refusée. « Un refus au contrôle d’identité peut survenir car l’identification du pays d’origine et le numéro d’agrément de l’usine de production ne sont plus lisibles. Pourquoi ? Tout simplement parce que le cachet manquait d’encre ou qu’il a été déplacé au moment où il a été apposé sur les documents », poursuit Patrick De Raedt.

Les produits sont alors détruits, retournés vers le pays expéditeur ou exportés dans un pays où les normes sont différentes. Le coût des mesures incombe à l’importateur. « Nous visons toujours le retour des envois, à moins que cela ne soit pas possible, si le produit est trop détérioré par exemple. »

S’il n’est pas d’accord avec les résultats qui lui sont présentés, l’importateur a également le droit de demander une contre-inspection. Un autre inspecteur est alors désigné pour analyser une nouvelle fois la marchandise. Si elle est une nouvelle fois refusée mais que l’importateur est en désaccord avec l’Agence, c’est au Conseil d’État de statuer. Toutefois, cela ne s’est jamais produit.

De la drogue dans les cargaisons ?

Les douanes disposent aussi d’une unité d’inspection, pour rechercher la drogue qui serait cachée dans les conteneurs. « Nous vérifions cela soigneusement, particulièrement pour les cargaisons en provenance d’Amérique du Sud car une part importante de drogue provient de cette région du globe. Si nous soupçonnons quelque chose d’illégal, nous appelons immédiatement les douanes. En outre, des chauffeurs vigilants se rendent parfois compte que quelque chose de suspect se déroule lors du chargement de leur camion et nous en informent », termine Patrick De Raedt.

MV et J.V.

Source: Le Sillon Belge

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